Nous avons acheté une maison au mois de novembre 2006.
Après quelques mois, les anciens propriétaires nous réclament deux meubles et une échelle laissés à l'époque dans la maison.
Ces gens nous importunent via messages téléphoniques et aujourd'hui par courrier.
Quelle attitude devons-nous avoir ? Dois-je répondre, vous faire intervenir ou consulter un confrère avocat ?
Nous avons vérifié l'acte de vente, il est bien stipulé que la maison devait être libre d'occupation et de biens...
Nous avons d'ailleurs dû débarrasser nous-même certaines choses encombrantes aux conteneurs et dû pendant quelques semaines leur reconduire leur courrier car le changement d'adresse n'avait pas été fait.
Monsieur B., de Huy
Si vous êtes encore détenteur de ces meubles et que ceux-ci ne vous ont pas été vendus, vous ne pouvez pas vous considérer en être propriétaire, à fortiori s'ils sont revendiqués par le véritable propriétaire.
Si, en règle, en fait de meubles, possession vaut titre, en vertu de l'article 2279 du code civil, il faut en outre être de bonne foi, ce qui ne semble pas être votre cas.
Si les biens sont revendiqués par leur propriétaire, vous êtes tenu de les restituer si vous ne pouvez pas prouver en être devenu régulièrement propriétaire.
Ceci dit, si le comportement du vendeur vous a causé un préjudice, par exemple parce que l'immeuble, contrairement à ce qui avait été convenu, n'était pas vide quand vous y êtes entré, vous pourriez réclamer une indemnisation à due concurrence et éventuellement opérer une compensation avec les objets en votre possession
